Catégories
Résultat(s) 85 à 96 sur 414 résultats

DEC2025/164 - Travaux de grosses réparations du logement situé 235 rue des Alouettes sur la commune de Nieppe afin de permettre la transformation du bien en structure d’hébergement d’urgence dans le cadre de l’appel à projet de la DDETS

Publié le 16 Déc. 2025

Taille : 89.86 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DEC2025/163 - Souscription d'un emprunt long terme - Budget Principal 2025 - Financement des investissements

Publié le 16 Déc. 2025

Taille : 462.75 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DEC2025/160 - Délégation du Droit de Préemption à l’Établissement Public Foncier Hauts de France pour la commune de Boeschepe

Publié le 16 Déc. 2025

Taille : 86.64 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DEC2025/149 - Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit de la commune de LE DOULIEU concernant la parcelle cadastrée section A 1293, sise 128 Rue de l’école, d'une surface totale de 1647 m²

Publié le 16 Déc. 2025

Taille : 85.83 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DEC2025/161 - M25.028 - Prestations d'entretien et de blanchissage du linge dans les établissements d'accueil du jeune enfant sur le territoire de la collectivité Cœur de Flandre agglo - 3 lots

Publié le 02 Déc. 2025

Taille : 4.82 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEC2025/155 - M23.004 - Travaux de marquage routier sur le territoire de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure - Acte modificatif n°4

Publié le 02 Déc. 2025

Taille : 674.31 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DEC2025/153 - Bus des 1000 premiers jours - Mise à disposition pour l'hôpital d'Hazebrouck

Publié le 27 Nov. 2025

Taille : 346.48 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DEC2025/152 - Bus des 1000 premiers jours - Mise à disposition d'emplacements et de locaux pour les communes du territoire

Publié le 27 Nov. 2025

Taille : 359.22 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DEC2025/148 - Avenant n°2 à la convention n°2022/158 entre Cœur de Flandre agglo et l'USAN pour les travaux de curage et d'hydrocurage de réseaux sur le territoire de Cœur de Flandre agglo

Publié le 25 Nov. 2025

Taille : 360.6 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DEC2025/159 - Souscription d'une ligne de trésorerie - Budget annexe assainissement Hazebrouck

Publié le 24 Nov. 2025

Taille : 2.26 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEC2025/158 - Souscription d'une ligne de trésorerie - Budget annexe Réseau de transport

Publié le 24 Nov. 2025

Taille : 2.14 Mo / Extension : pdf
Télécharger

DEC2025/142 - Mise a disposition d’un espace de coworking à Méteren - Association CSE DAFVDL

Publié le 24 Nov. 2025

Taille : 366.43 Ko / Extension : pdf
Télécharger